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1. Préambule
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après "CGU") régissent l'accès et l'utilisation du site web Oleocalcareous (ci-après "le Site"), accessible à l'adresse [URL_DU_SITE_ICI], et des services qui y sont proposés (ci-après "les Services"). Le Site est édité par la société Oleocalcareous, dont le siège social est situé à [Adresse du siège social], immatriculée sous le numéro [Numéro SIRET/RCS]. Le directeur de la publication est [Nom du directeur].
L'utilisation du Site implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGU. Tout utilisateur s'engage à respecter ces conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le Site ni les Services.
2. Description des Services
Oleocalcareous propose des services de conseil et d'accompagnement B2B destinés à faciliter la mise à l'échelle d'entreprises, le soutien aux start-ups et l'accès à des opportunités d'investissement. Le Site fournit des informations sur ces services, des ressources potentielles, et un moyen de contacter Oleocalcareous pour des demandes de prestations.
Les informations fournies sur le Site sont à titre indicatif et ne sauraient constituer un engagement contractuel. Oleocalcareous se réserve le droit de modifier ou de suspendre tout ou partie des Services à tout moment, sans préavis.
3. Accès au Site et aux Services
L'accès au Site est gratuit. Certains Services peuvent nécessiter une prise de contact préalable et faire l'objet d'un contrat spécifique. L'utilisateur est responsable de s'assurer qu'il dispose des moyens techniques et informatiques lui permettant d'accéder au Site.
Oleocalcareous s'efforce de maintenir le Site accessible 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24. Toutefois, Oleocalcareous ne saurait être tenu responsable en cas d'interruption de service, notamment pour des raisons de maintenance, de mise à jour, ou pour toute autre raison technique.
4. Propriété Intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant le Site (textes, graphismes, logos, images, vidéos, sons, logiciels, structure, etc.), ainsi que le Site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable d'Oleocalcareous. Toute exploitation non autorisée du Site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
La marque "Oleocalcareous" et son logo sont des marques déposées. Toute reproduction ou utilisation de ces marques sans autorisation préalable est strictement interdite.
5. Obligations de l'Utilisateur
L'utilisateur s'engage à utiliser le Site et les Services conformément aux présentes CGU, aux lois et réglementations en vigueur, et à l'ordre public. L'utilisateur s'interdit notamment de :
- Utiliser le Site à des fins illicites, frauduleuses ou nuisibles.
- Porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle d'Oleocalcareous ou de tiers.
- Diffuser des contenus diffamatoires, injurieux, obscènes, ou contraires aux bonnes mœurs.
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- Perturber le bon fonctionnement du Site ou des Services.
En cas de manquement à l'une de ces obligations, Oleocalcareous se réserve le droit de suspendre ou de résilier l'accès de l'utilisateur au Site et aux Services, sans préjudice de toute action en justice.
6. Responsabilité d'Oleocalcareous
Oleocalcareous met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son Site.
Les informations fournies par Oleocalcareous le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l'utilisateur d'une analyse complémentaire et personnalisée. Oleocalcareous ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son Site. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Oleocalcareous ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site Oleocalcareous, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
7. Données Personnelles
Oleocalcareous s'engage à protéger la vie privée de ses utilisateurs. La collecte et le traitement des données personnelles des utilisateurs sont effectués conformément à notre Politique de Confidentialité, que nous vous invitons à consulter.
8. Liens Hypertextes
Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le Site. Oleocalcareous n'est pas responsable du contenu de ces sites tiers. Il est possible de créer un lien vers la page de présentation de ce Site sans autorisation expresse d'Oleocalcareous. Aucune autorisation ou demande d’information préalable ne peut être exigée par l’éditeur à l’égard d’un site qui souhaite établir un lien vers le site de l’éditeur.
9. Modification des CGU
Oleocalcareous se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes CGU afin de les adapter aux évolutions du Site et/ou de son exploitation. Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.
10. Droit Applicable et Juridiction Compétente
Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes CGU, et à défaut de résolution amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux français compétents.
11. Contact
Pour toute question relative aux présentes CGU, vous pouvez nous contacter via notre page de contact ou par email à [[email protected]].